Mentions légales
Mentions
obligatoires
Directeur de la publication :
Responsables du site :
Nom de l’hébergeur
CTS Magic on line
93 100 Montreuil
Informatique et liberté
Pour exercer votre droit d’accès et de rectification
de vos données en application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés
du 6 janvier 1978, adressez-nous un courrier à :
Hôtel Sainte Elisabeth
19, rue du Révérent Père Foucauld
65100 Lourdes
Déclaration CNIL
Un enregistrement auprès de la CNIL est en cours de traitement
…
Conception réalisation
NET-COM MULTIMEDIA
Crédit photos
Propriété intellectuelle
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque
procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant
du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon
sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la
propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant
sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions
de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la
propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne
du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de
données.
Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires,
ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives
ou non) déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou
de ces logos, effectuée à partir des éléments
du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet
ou de son ayant-droit est donc prohibé, au sens de l'article L713-2
du CPI.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet
en direction d'autres ressources présentes sur le réseau
de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une
autorisation préalable expresse et écrite. Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre
en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse
et préalable de l'exploitant du site Internet.